Conditions d'utilisation
Dernière modification le 5 avril 2022.
Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») comportent des obligations d’ordre juridique et leur acceptation constitue un contrat entre l’utilisateur et Culture Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches (ci-après, « QuébecSpectacles »). Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation avant d’utiliser le site Internet www.quebecspectacles.com et de vous abonner à l’infolettre de QuébecSpectacles (les éléments ci-avant mentionnés seront collectivement ci-après désignés la « Plateforme »). Lorsque vous utilisez la Plateforme ou les services qui sont offerts sur la Plateforme (les « Services »), vous acceptez, sans réserve ni restriction, de respecter les Conditions d’utilisation, incluant la Politique sur la protection de la vie privée, ainsi que tous les autres règlements, modalités, conditions et politiques affichés sur la Plateforme. Si vous n’acceptez pas les Conditions d’utilisation, veuillez cesser d’utiliser la Plateforme et les Services immédiatement.
Les données et les renseignements contenus sur la Plateforme sont jugés fiables au moment de leur présentation. Malgré tous nos efforts, nous ne pouvons garantir que ces données et renseignements sont exacts ou complets. De plus, veuillez prendre note que QuébecSpectacles se réserve le droit, en tout temps et à son entière discrétion, de modifier les Conditions d’utilisation ou la Politique sur la protection de la vie privée. Suite à ces modifications, si vous continuez d’utiliser la Plateforme ou les Services, vous acceptez, sans réserve ni restriction, de respecter les Conditions d’utilisation ou la Politique sur la protection de la vie privée. QuébecSpectacles se réserve également le droit, à sa seule discrétion, d’ajouter, retrancher ou modifier une partie ou la totalité des Services, à tout moment ou sans préavis.
1. PRÉSENTATION SOMMAIRE
La Plateforme est une plateforme en ligne qui permet à ses utilisateurs (les « Utilisateurs ») de consulter l’offre de spectacles des régions de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches. La Plateforme permet également à l'occasion à ses Utilisateurs de communiquer de façon instantanée avec des artistes, d’acheter des billets par l’entremise de Sites externes, tels que ci-après définis, pour les spectacles qui y sont affichés, ainsi que de recevoir des infolettres personnalisées sur des promotions, offres exclusives et recommandations de sorties. Considérant ce qui précède, sauf indication contraire, le contenu des pages Internet de la Plateforme ne constitue pas une offre de contracter de notre part.
2. INSCRIPTION
Certains Services offerts sur la Plateforme exigent la création d’un profil d’utilisateur. Lors de la création d’un profil d’utilisateur, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques et complets à votre sujet comme l'exige le processus d'inscription, et d’en effectuer les mises à jour nécessaires afin qu’ils soient en tout temps exacts. Vous acceptez également : (i) d'assurer la confidentialité de tous les identificateurs que vous aurez choisis ou qui vous seront attribués au moment de votre inscription sur la Plateforme, et (ii) d'assumer la responsabilité à l'égard de toutes activités liées à l'utilisation de de votre profil d’utilisateur. De plus, vous acceptez de prévenir QuébecSpectacles de toute utilisation non autorisée de votre profil d’utilisateur. En aucun temps, QuébecSpectacles ne peut être tenu responsable, directement ou indirectement, des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit résultant du défaut de vous conformer à la présente disposition, ou liés à un tel défaut. Veuillez noter que vous ne pouvez créer qu’un seul profil d’utilisateur et que ce dernier n’est en aucun temps transférable.
3. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Lorsque vous fournissez votre adresse courriel à QuébecSpectacles via la Plateforme, vous consentez explicitement à ce que QuébecSpectacles conserve votre adresse courriel dans ses banques de données et qu’elle inscrive cette adresse courriel dans ses listes d’envoi afin qu’elle puisse entrer en communication avec vous par courriel, notamment pour (i) valider certaines informations relatives à votre profil d’utilisateur; (ii) vous tenir informé du statut de votre profil sur la Plateforme; (iii) effectuer des sondages ou des vérifications relatifs à la Plateforme ou aux Services, dont notamment leur fonctionnalité, convivialité et votre appréciation de la Plateforme ou des Services; (iv) cibler vos intérêts, besoins et préférences et vous informer des spectacles, événements, services, avantages, produits et biens susceptibles de vous intéresser; (v) à des fins de marketing, analyse de marché et sondage; ou (vi) pour tout autre motif relatif à la Plateforme ou aux Services ou à la sécurité des Utilisateurs
4. RÈGLES DE CONDUITE
Lorsque vous utilisez la Plateforme et les Services, vous acceptez de respecter toutes les lois applicables, ainsi que les Conditions d’utilisation. Vous reconnaissez que QuébecSpectacles peut enquêter sur toute violation de la loi et collaborer avec les autorités chargées de l'application des lois dans le cadre de poursuites contre un Utilisateur. De plus, vous vous engagez à ne pas utiliser la Plateforme ou les Services dans le but de produire des interférences avec ceux-ci ou de compromettre la sécurité de ceux-ci ou des Utilisateurs, notamment (i) en essayant de pénétrer ou d’explorer le système ou le réseau ou de tester sa vulnérabilité, ou encore en tentant de violer les mesures de sécurité ou d’identification; (ii) en essayant de perturber la Plateforme ou les Services à l’égard de tout Utilisateur; (iii) en falsifiant en tout ou en partie le code de la Plateforme; ou (iv) en contrevenant autrement aux lois ou aux Conditions d’utilisation. En cas de contravention aux dispositions des présentes, QuébecSpectacles se réserve le droit de mettre fin à votre droit de navigation et utilisation de la Plateforme, à son entière discrétion.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droit d’auteur – Toutes les données contenues sur ou dans la Plateforme, telles que les textes, images, photographies, logos, compilations de données, logiciels et codes (le « Contenu »), incluant la manière dont le Contenu est présenté, sont protégées par les lois canadiennes et étrangères, notamment en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur, et appartiennent à leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Sous réserve du Contenu soumis par les Utilisateurs, le Contenu affiché ou présenté sur la Plateforme appartient à QuébecSpectacles ou est utilisé par QuébecSpectacles sous licence des titulaires de droits appropriés.
Il vous est interdit (i) d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de traduire, de télécharger ou de transmettre le Contenu en totalité ou en partie; (ii) de vendre, de louer, de concéder sous licence ou de transférer tout ou partie du Contenu ou d'y permettre par ailleurs l'accès; (iii) de modifier, de retirer ou de couvrir quelque marque de commerce ou avis de propriété inclus dans la Plateforme ou dans le Contenu; et/ou (iv) de décompiler, de désassembler, de décrypter, d'extraire ou de désosser la Plateforme et ses composantes, incluant, notamment, les logiciels ou d'aider quiconque à le faire.
Marques de commerce – QuébecSpectacles et le logo de QuébecSpectacles sont des marques de commerce de QuébecSpectacles. D’autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins et icônes affichés sur la Plateforme pourraient constituer des marques de commerce de QuébecSpectacles ou de tiers. Aucun élément contenu dans la Plateforme ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d’utilisation de ces marques de commerce, et l'affichage de marques de commerce de tiers sur la Plateforme ne saurait constituer un emploi de celles-ci à titre de marque de commerce au sens des lois applicables.
6. CONTENU SOUMIS PAR LES UTILISATEURS
La Plateforme permet à ses Utilisateurs d’y soumettre du Contenu, notamment via un système de communication instantanée rendu disponible de temps à autre. En soumettant du Contenu à la Plateforme, vous accordez à QuébecSpectacles ainsi qu’à ses fournisseurs et partenaires, une licence mondiale, non exclusive, perpétuelle, irrévocable, libre de redevances, cessible et transférable leur permettant d’accomplir tout acte que, en vertu des lois applicables, vous auriez autrement seul le droit d’accomplir, incluant le droit d’autoriser quoi que ce soit à l’égard de ce Contenu, y compris le droit d’utiliser votre Contenu dans un but promotionnel ou informationnel lié à la Plateforme, sans autre consentement de votre part, sous réserve de la Politique sur la protection de la vie privée de QuébecSpectacles. En soumettant votre Contenu à la Plateforme, vous reconnaissez que ni QuébecSpectacles, ni ses fournisseurs et partenaires, ne sauraient être tenus responsables de quelque, perte, endommagement ou corruption de votre Contenu ou de tout dommage qui pourrait vous être causé suivant l’emploi de votre Contenu par QuébecSpectacles aux fins susmentionnées.
Vous représentez et garantissez à QuébecSpectacles ainsi qu’à ses fournisseurs et partenaires que : (i) votre Contenu est original, (ii) votre Contenu ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers; (iii) soit vous êtes le seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur ou dans votre Contenu, soit vous avez obtenu la permission écrite du titulaire des droits de propriété intellectuelle afin de soumettre le Contenu sur la Plateforme; (iv) votre Contenu ne contient aucun propos diffamatoire, vulgaire, discriminatoire, offensant, violent ou obscène et ne viole pas les droits à la vie privée et/ou à l'image d’un tiers, (v) votre Contenu n’est pas susceptible de violer aucune loi ou règlement ni de porter atteinte ou de nuire à QuébecSpectacles et à ses fournisseurs.
Vous reconnaissez être l’unique responsable de la qualité, la fiabilité et la légalité du Contenu que vous soumettez à la Plateforme. En conséquence, vous assumez seul tous les dommages pouvant découler de leur utilisation, de leur diffusion et de leur affichage par vous ou QuébecSpectacles, dans quelque pays que ce soit. Pour plus de certitude, QuébecSpectacles et ses fournisseurs et partenaires, ainsi que leurs administrateurs, employés et dirigeants respectifs, se dégagent de toute responsabilité eu égard à l’utilisation et la diffusion du Contenu que vous soumettez à la Plateforme.
Vous ne pouvez soumettre du Contenu à la Plateforme si vous êtes âgés de treize (13) ans ou moins. En soumettant du Contenu à la Plateforme, vous représentez et garantissez à QuébecSpectacles être âgé d’au moins treize (13) ans.
QuébecSpectacles se réserve le droit de refuser ou de retirer de sa Plateforme tout Contenu soumis par les Utilisateurs de la Plateforme, pour toute raison, à son entière discrétion et à tout moment. Vous reconnaissez que QuébecSpectacles et ses fournisseurs n’ont aucune obligation de filtrer, surveiller, réviser ou modifier tout Contenu soumis par vous ou un autre Utilisateur à la Plateforme et que QuébecSpectacles et ses fournisseurs n’encourent aucune responsabilité eu égard à tout Contenu soumis par tout Utilisateur sur sa Plateforme.
7. CONTENU DES SITES EXTERNES
Dans le cadre de son opération, la Plateforme pourrait afficher du Contenu protégé provenant de sites Internet externes (les « Sites externes »), lequel Contenu provenant de Sites externes est affiché uniquement afin d’amener l’Utilisateur à consulter ces Sites externes pour obtenir plus d’information.
La Plateforme contient des hyperliens vers des Sites externes qui vous font quitter la Plateforme. QuébecSpectacles fournit aux Utilisateurs ces hyperliens à titre de commodité. Les Sites externes n’étant pas sous le contrôle de QuébecSpectacles, les hyperliens ne peuvent être interprétés comme une approbation ou un endossement de leur contenu par QuébecSpectacles.
En aucun temps, QuébecSpectacles ne saurait être tenu responsable du contenu des Sites externes, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou des mises à jour qui leur sont apportés et QuébecSpectacles n'offre aucune garantie à leur sujet.
Sans limiter la portée de ce qui précède, QuébecSpectacles ne peut garantir que les informations affichées sur la Plateforme, dont notamment celles provenant de Sites externes soient complètes, exactes et actuelles. Malgré les efforts déployés par QuébecSpectacles, les informations affichées sur la Plateforme peuvent parfois être inexactes, incomplètes ou désuètes. QuébecSpectacles ne fait aucune déclaration indiquant que toute information sur la Plateforme soit exhaustive, exacte et actuelle.
8. CONFIDENTIALITÉ ET VIE PRIVÉE
QuébecSpectacles accorde une grande importance au respect et à la confidentialité de vos données personnelles. Pour plus d’information à ce sujet, veuillez consulter notre Politique sur la protection de la vie privée.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La plateforme, les services et le contenu sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles ». vous naviguez et utilisez la plateforme, les services et le contenu à vos propres risques. québecspectacles ne fait aucune représentation ni garantie quant à la plateforme, les services ou le contenu, incluant, notamment, les garanties quant (i) à la qualité et la conformité des informations affichées sur les sites externes ou à la non-violation des droits de tiers; (ii) au fonctionnement de la plateforme, des services ou du contenu de manière sécuritaire et sans interruption, ni erreur; (iii) au fait que l'utilisation de la plateforme ou des services satisfera vos besoins et vos attentes; (iv) à l'exactitude, à l'exhaustivité, à la fiabilité ou à la pertinence de la plateforme, des services ou du contenu; (v) à la correction des défauts ou des erreurs dans la plateforme, les services ou le contenu; (vi) à l'absence de virus ou d'éléments dommageables dans la plateforme, les services ou le contenu; et (vii) à la transmission sécuritaire ou sans interception des communications par l'intermédiaire de la plateforme, des services ou du contenu.
QuébecSpectacles, ses fournisseurs et partenaires, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs, ne peuvent en aucune circonstance être tenus responsables des dommages de toute nature, découlant directement ou indirectement de l'utilisation ou de la performance de la plateforme, des services, du contenu ou des sites externes, même s’ils connaissaient ou auraient dû connaître la possibilité de tels dommages. QuébecSpectacles, ses fournisseurs et partenaires, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs, déclinent toute responsabilité pour les actes, les omissions ou la conduite de tout tiers utilisateur de la plateforme, des services et de tout annonceur ou commanditaire de la plateforme et ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de tout préjudice, perte, dommage ou frais découlant de quelque manière (i) des actes, des omissions ou de la conduite des tiers utilisateurs; et (ii) de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser quoi que ce soit, tels des logiciels, contenus, biens ou services d’un site ou offerts par l’intermédiaire d’un site lié à la plateforme.
10. INDEMNISATION
En utilisant la Plateforme et les Services, vous acceptez de tenir QuébecSpectacles, ses fournisseurs et partenaires, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs indemnes et à couvert et de prendre fait et cause pour eux quant à l'ensemble des réclamations, demandes, responsabilités, frais ou dépenses de quelque nature, y compris, notamment, les honoraires et débours juridiques résultant directement ou indirectement : (i) de la violation par vous des Conditions d'utilisation; (ii) de votre navigation, utilisation ou incapacité de naviguer ou d'utiliser la Plateforme ou les Services ou tout autre site auquel la Plateforme est ou peut être liée à l'occasion; (iii) de l’utilisation des publications, communications, distributions ou téléchargements de quelque nature par l'intermédiaire de la Plateforme ou des Services, ou du fait que vous vous êtes fié à ceux-ci; (iv) de la non-conformité de l’information publiée sur les Sites externes et/ou (v) de la violation par vous des lois ou règlements applicables. Vous vous engagez également à coopérer avec QuébecSpectacles, ses fournisseurs et partenaires, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence ou leurs successeurs et ayants droit respectifs dans la contestation de toute réclamation.
11. LOIS APPLICABLES
Sans égard aux principes de conflit de lois, les Conditions d’utilisation ainsi que l’utilisation de la Plateforme et des Services sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada. Lorsque vous utilisez la Plateforme ou les Services, vous reconnaissez que tout litige découlant, directement ou indirectement, de la Plateforme ou des Services, de votre utilisation de la Plateforme ou des Services, ou se rapportant aux Conditions d'utilisation, sera soumis à la compétence des tribunaux de la province de Québec.
12. GÉNÉRALITÉS
Les Conditions d'utilisation, ainsi que la Politique sur la protection de la vie privée remplacent toute autre entente antérieure qui aurait pu intervenir et constituent l'intégralité de l'entente conclue entre vous et QuébecSpectacles. Vous ne pouvez céder ni transférer les Conditions d'utilisation ainsi que la Politique sur la protection de la vie privée ni quelque droit et/ou obligation aux termes de celles-ci. La négligence ou le retard de QuébecSpectacles à exercer un droit, recours, pouvoir ou privilège en vertu des Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à de tels droits, recours, pouvoirs ou privilèges. Une renonciation, pour être valide, doit être faite par écrit et doit être signée par QuébecSpectacles. Une renonciation écrite à un défaut ne doit pas être interprétée comme constituant une renonciation à tout autre défaut ou à tout défaut de même nature qui pourrait survenir ultérieurement.
Advenant qu'une ou plusieurs dispositions des Conditions d’utilisation ou de la Politique sur la protection de la vie privée soient déclarées invalides ou inapplicables par un tribunal d’une juridiction compétente, telle invalidité ou inapplicabilité n'aurait pas pour effet d'affecter la validité ou l'applicabilité des autres dispositions des Conditions d’utilisation ou de la Politique sur la protection de la vie privée; et les Conditions d’utilisation ou de la Politique sur la protection de la vie privée devraient alors être interprétées comme si la disposition invalide ou inapplicable n’avait jamais fait partie des Conditions d’utilisation ou de la Politique sur la protection de la vie privée.
13. COMMUNIQUEZ AVEC NOUS
QuébecSpectacles apprécie vos commentaires, questions et communications, lesquels peuvent lui être transmis au [email protected].